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Les élus Verts, Associatifs, Citoyens ont posé à ce sujet une question orale lors du conseil municipal du 25 mai 2011. Voici la réponse :
L’ordre du jour et le compte-rendu synthétique du Conseil municipal sont systématiquement affichés en trois lieux :
- Dans le hall de l’Hôtel-de-Ville
- A l’accueil du Centre administratif (RDC)
- Sur le panneau d’affichage du Centre administratif (1er étage, à proximité du bureau de Véronique Jolivet)
L’ordre du jour du conseil municipal est affiché 5 jours francs avant la date du Conseil municipal.
Le compte-rendu synthétique est affiché dans les 8 jours qui suivent le conseil municipal et ce, jusqu’à l’affichage de l’ordre du jour du conseil municipal suivant.
Cette procédure n’a pas varié depuis l’installation des nouveaux panneaux d’affichage Védiaud.
Parallèlement, la convocation de chaque conseil municipal est annoncée sur le site internet ainsi que sur les panneaux électroniques. Le compte-rendu synthétique est quant à lui systématiquement mis en ligne sur le site internet de la Ville (rubrique « Vanves / Conseil municipal »). Les comptes-rendus sont archivés sur le site, depuis l’année 2005.
A noter : le compte-rendu synthétique d’un conseil municipal représente en moyenne une douzaine de pages A4 (soit 6 affiches A3). Son affichage dans tous les panneaux administratifs nous obligerait à réduire d’autant le nombre d’affiches habituel sur les panneaux.
Nous pourrons mettre sur le site de la ville les procès verbaux des Conseils Municipaux.
Commentaire : Seuls les procès-verbaux rendent compte des débats et des questions orales. Ce sont les seuls moyens dont dispose la minorité municipale pour animer un débat démocratique dans des conseils qui ne seraient sans celà que des chambres d'enregistrement
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